Ø Milieux aquatiques en général

4.1.0

Assèchement…. de zones humides

4.2.0

Réalisation de réseaux de drainage

4.3.0

Ouvrages, installations, travaux permettant un prélèvement  d'eau dans certaines zone

Ø Nappes d’eau souterraines

1.1.0

Prélèvement

Ø Eaux superficielles

2.2.0

Rejet susceptible de modifier le régime des eaux

2.3.0

Rejet divers

2.4.1

Ouvrages hydrauliques fonctionnant par éclusées

Ø Mer

3.2.0.1

Rejets en mer ou en zone estuarienne à l'aval du front de salinité, à l'exclusion des rejets visés par les rubriques 3.4.0, 5.1.0, 5.2.0 et 5.3.0

3.2.0.2

//

Ø Ouvrages d'assainissement

5.1.0

STEP

5.2.0

Déversoirs d'orage

5.3.0

Rejet d'eaux pluviales dans les eaux superficielles…

5.4.0

Épandage de boues issues du traitement des eaux usées

5.5.0

Épandage d'effluents ou de boues autres que ceux visés à la rub 5.4.0

Ø Travaux divers

6.1.0