Conception et implantation

Protection du milieu naturel

Rejet dans les eaux de surface

Rejet dans le sol des effluents traités

Épandage sur le sol de l'effluent traité

Entretien des installations et élimination des boues et des graisses

§Dispositions techniques complémentaires applicables aux seules opérations soumises à déclaration

Dimensionnement des ouvrages de traitement

Raccordements

Déversoirs d'orage et réseau

Prescriptions minimales sur la qualité des rejets dans les eaux de surface

Rejet dans le sol des effluents traités

Épandage sur le sol de l'effluent traité

Implantation

Protection contre les nuisances auditives et olfactives

Protection contre les crues

Équipements annexes et préservation du site

Exploitation ( formation..)

Maintenance

Contrôle des rejets