1.3.2.1
Principes guidant la délivrance de l’autorisation
Contenu de l’arrêté d’autorisation fixant les conditions d’exploitation et d’installation
1.3.2.2
criptions techniques pour les ICPE ne faisant pas l’objet d’un arrêté de branche particulier( Arrêté dit intégré du 2 février 1998 )
Installations concernées
Adaptation des prescriptions par l’arrêté d’autorisation
Principe de limitation des émissions polluantes
Envols de poussières
Canalisations et réseaux
Caractères des effluents rejetés dans le réseau d’assainissement
Produits destinés à assurer la protection de l’environnement
Intégration paysagère
§Prévention des accidents et des pollutions accidentelles
Conception et construction de l’installation
Atmosphère (girouette)
Réseau de collecte des eaux pluviales
Stockage de produits
Transport de produits, aire de déchargement
Documents, étiquetage des produits
Bassin de confinement
§Prélèvement et consommation d’eau
Principe de limitation de la consommation d’eau
Niveaux de prélèvement d’eau
Installation de prélèvement d’eau
Conception et entretient de l’installation
Principe de limitation de l’indisponibilité de l’installation de traitement
Limitation des odeurs de traitement
§Valeurs limites d’émission – Généralités [ Art 21 à 25]
Dispositions relatives aux valeurs limites
Dilution des effluents
Rejets d’effluents liquides et milieu récepteur
Compatibilité des valeurs limites avec des objectifs de qualité des eaux
Zone de protection spéciale
§Valeurs limites d’émission – Air [ Art 26 à 30]
Principe de réduction de la pollution de l’air à la source
Principe du respect de valeurs limites selon le flux horaire maximal autorisé par les effluents gazeux
Plan de gestion des solvants
Débit d’odeur des gaz
§Valeurs limites d’émission - Eaux superficielles [ Art 31 à 35]
Rejets dans les eaux superficielles
Valeurs limites de concentration
Valeurs limites différentes pour certaines activités
Raccordement à une STEP collective
§Valeurs limites d’émission – Epandage [ Art 36 à 42]
§Valeurs limites d’émission – Déchets [ Art 44 à 46]
§Valeurs limites d’émission - Bruit et vibrations
Niveau d’émissions sonores
Vibrations
§Conditions de rejet – Généralités [ Art 49 à51]
Points et ouvrages de rejet
Points de prélèvement
§Conditions relatives aux rejets à l’atmosphère[ Art 52 à 57]
Généralités
Ø Dépassement des seuils impliquant des limites en concentration par les flux de polluants autorisés (®programme de surveillance) :
Ø Méthodes utilisées pour la mise en œuvre du programme de surveillance
Ø Mesures effectuées par un organisme indépendant :
Ø Transmission des résultats :
Ø Réalisation de prélèvement supplémentaires :
Pollution de l’air
Pollution de l’eau
Déclaration annuelle des émissions
§Surveillance des effets sur l’environnement [Art 63 à 66]
1.3.2.3
pour la protection de l'environnementConstruction, valeurs d’émergence
Véhicules et autres engins
Analyse des émissions sonores
1.3.2.4