Personne responsable de la construction , de l’exploitation

§Prescriptions générales pour les nouveaux systèmes d'assainissement

Contenu de la demande d’autorisation

Sous-produits

PP de réduction de la quantité totale de produits polluants

Fiabilité du système d’assainissement

Entretien et réparation prévisible

Modifications ultérieures

§Prescriptions techniques particulières applicables aux nouveaux systèmes de traitement

Fiabilité des installations

Formation du personnel

Points de rejet

Ouvrages de surverse

Echantillons représentatifs

Implantation, préservation du site

§Prescriptions techniques particulières applicables aux nouveaux tronçons du système de collecte

Conception, réalisation, déversoirs d’orage

Raccordements

Réception des nouveaux tronçons

§Prescriptions techniques applicables aux systèmes d'assainissement existants

Echéancier

§Obligations de résultat

Valeurs de rejet des STEP

Programme d’auto surveillance

Conditions dérogatoires si les rejets sont susceptibles de créer un impact particulier sur le milieu récepteur

Documents à transmettre

§Prescriptions relatives à l’auto surveillance du fonctionnement du système d’assainissement

Paramètres justifiant la bonne marche de l’installation

Suivi et plan du réseau

Registre, rapport de synthèse

§Dispositions particulières pour les événements exceptionnels

Surveillance renforcée en cas d’accident…

Estimation du flux rejeté, impact sur le milieu

§Organisation du contrôle du système d'assainissement par le service chargé de la police de l'eau

PP du contrôle du  syst. de surveillance

Manuel

Validation des résultats

Rapport annuel