3.4.1
Déchets d’activités de soins (DAS)
Stockage
Enlèvement
3.4.2
Les matières de vidange et les boues de STEP
Définition des matières de vidange
Régime juridique
Epandage des boues de STEP
3.4.3
Définition
PP d’interdiction de détention
Exception à l’interdiction de détention
Obligation des détenteurs quant à l’élimination des PCB
Stockage séparé
Régime d’autorisation ou de déclaration pour certaines quantité
3.4.4
Interdiction générale de rejet
Définition
Obligation de ramassage par les détenteurs
Conditions de stockage
Remise des huiles par le détenteur
Agrément du ramasseur
3.4.5
Les piles et accumulateurs usés
Obligations de récupération par le producteur
Obligation des utilisateurs
3.4.6
Interdiction d’abandon, de dépôt ou de brûlage
Obligation du détenteur
Obligation de reprise par les distributeurs
Régime de déclaration
3.4.7
Les déchets d’emballage industriels
Mode d’élimination
Obligation des détenteurs
(>1100L/ Semaine)
Exception
(<1100L/semaine)
Condition de stockage
3.4.8
Principe général
Elimination
Déchets visés
Conditionnement
Transport
Bordereau de suivi
3.4.9
Equipement informatique et électronique
3.4.10
Définitions
Autorité compétente pour l’ édiction des prescriptions relatives au stockage
3.4.11