Sommaire général déchets
(pour un sommaire plus détaillé voir la page base juridique)
3.1
3.1.1
3.1.2
Planification relative aux déchets
3.1.3
Installations d’élimination des déchets
3.1.4
3.2
LES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES- LES DECHETS INDUSTRIELS BANAUX (DIB)
3.2.1
3.2.2
Obligations des communes – collecte - élimination
3.3
LES DECHETS INDUSTRIELS SPECIAUX (DIS)
3.3.1
3.3.2
3.4
REGLES PARTICULIERES APPLICABLES A CERTAINS DECHETS
3.4.1
Déchets d’activités de soins (DAS)
3.4.2
Les matières de vidange et les boues de STEP
3.4.3
3.4.4
3.4.5
Les piles et accumulateurs usés
3.4.6
3.4.7
Les déchets d’emballage industriels
3.4.8
3.4.9
Equipement informatique et électronique
3.4.10